Michel Vertuel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel VERTUEL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_debut="2010-12-31"
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000022518653(source JORF)
admission
27 Juillet 201027/07/2010
De: Michel VERTUEL
vice-président au tribunal de grande instance de Nîmes chargé du service du tribunal d'instance d'Uzès
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Michel Vertuel
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Uzès
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Tribunal d'instance d'Uzès
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
tribunal_instance="Uzès"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Michel Vertuel
juge au tribunal de grande instance de Tarascon chargé du service du tribunal d'instance d'Arles
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000613468(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004
De: Vertuel (Michel)
juge (Tarascon), tribunal d'instance (Arles)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: VERTUEL (Michel)
juge (Tarascon), tribunal d'instance (Arles)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Michel Vertuel
juge au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Arles
Remplace:
M. Ghera
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
tribunal_instance="Arles"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Michel Vertuel
juge au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Remplace:
M. Elleouet
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
JORFTEXT000000166769(source JORF)
nomination
24 Novembre 199424/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.